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18 juin 2008

ARRETE DU 9 JUIN 2008 Programmes d’enseignement de l’école primaire

L’arrêté fixant les programmes d’enseignement de l’école primaire est paru au JO du 17 juin 2008. Ci-après cet arrêté. Les annexes seront publiées au BOEN de jeudi 19 juin 2008.

Arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d’enseignement de l’école primaire

NOR : MENE0813240A

Le ministre de l’éducation nationale,

Vu le code de l’éducation ;

Vu l’article D. 311-5 du code de l’éducation relatif aux programmes ;

Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;

Vu l’arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires ;

Vu l’avis du Conseil supérieur de l’éducation du 22 mai 2008,

Arrête :

Article 1 Les programmes d’enseignement de l’école primaire sont fixés conformément aux dispositions annexées au présent arrêté.

Article 2 Les dispositions de l’arrêté du 25 janvier 2002 modifié fixant les programmes de l’école primaire sont abrogées.

Article 3 Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à la rentrée scolaire de l’année 2008-2009.

Fait à Paris, le 9 juin 2008. Xavier Darcos

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l’éducation nationale du 19 juin 2008, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

 

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