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Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
NOR : MENE0807572D RLR : 514-4 DÉCRET N°2008-463 du 15-5-2008 JO du 18-5-2008 MEN DGESCO B3-3
Publié le
15-05-2008
-
MAJ
Mis à jour
il y a 16 ans
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