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Programmes d’enseignement : modification
NOR : MENE1131499A arrêté du 21-11-2011 - J.O. du 7-12-2011 MEN - DGESCO A1-1Vu code de l’éducation ; article D. 311-5 du code de l’éducation ; décret n° 90-788 du 6-9-1990 modifié ; arrêté du 9-6-2008 ; avis du CSE du 4-11-2011
Article 1 - L’annexe de l’arrêté du 9 juin 2008 susvisé est complétée par les annexes du présent arrêté.
Article 2 - Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 novembre 2011
Pour le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et par délégation, Le directeur général de l’enseignement scolaire, Jean-Michel Blanquer
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