SNUipp 05
Thèmes abordés
Vous êtes actuellement : Textes réglementaires
Dans la même rubrique
- Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
- Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d’enseignant
- Calendriers scolaires 2010/2011 à 2012/2013
- Développement de l’éducation artistique et culturelle
- Dispositif d’accueil, d’accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d’éducation stagiaires
- Élections de parents d’élèves aux conseils des écoles - année 2009-2010
- Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2008-2009
- Enseignement de la Shoah à l’école élémentaire
Programmes d’enseignement : modification
NOR : MENE1131499A arrêté du 21-11-2011 - J.O. du 7-12-2011 MEN - DGESCO A1-1Vu code de l’éducation ; article D. 311-5 du code de l’éducation ; décret n° 90-788 du 6-9-1990 modifié ; arrêté du 9-6-2008 ; avis du CSE du 4-11-2011
Article 1 - L’annexe de l’arrêté du 9 juin 2008 susvisé est complétée par les annexes du présent arrêté.
Article 2 - Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 novembre 2011
Pour le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et par délégation, Le directeur général de l’enseignement scolaire, Jean-Michel Blanquer
35 visiteurs en ce moment
*Top
SNUipp 05
- Bourse du Travail
- Place Grenette
- BP 42 - 05002 GAP Cedex
- Tél. : 04.92.53.45.28
- Tél. LiveBox : 09 60 05 69 31
- Fax : 04.92.53.78.84
- Courriel : snu05@snuipp.fr
©Copyright 2006 - SNUipp 05, tous droits réservés.