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11 décembre 2015

Groupe de travail : temps partiels

Aujourd’hui, vendredi 11 décembre, a eu lieu un groupe de travail concernant la modification de la circulaire départementale sur les temps partiels.

Voici les éléments discutés lors de cette réunion :

Temps partiels des directeurs

Propositions des l’administration :

"- Les fonctions de directeur d’école comportent l’exercice de responsabilités qui ne peuvent par nature être partagées, et rendent le temps partiel incompatible avec l’exercice de l’intégralité des charges qui sont dévolues aux directeurs d’école.

Par conséquent :

- Temps partiel de droit : les directeurs d’école ou chargé d’école qui désirent bénéficier d’un temps partiel de droit sur l’année ou annualisé seront amenés, pendant la durée du temps partiel, à ne plus exercer ces fonctions ; une affectation à titre provisoire sur un autre support sera recherchée, ils participeront au mouvement d’ajustement avec leur barème.
- Temps partiel sur autorisation : le temps partiel qu’il soit lissé sur l’année scolaire ou annualisé ne sera pas autorisé et l’enseignant devra participer au mouvement principal pour rechercher un support lui permettant de travailler à temps partiel."

Le SNUipp-FSU 05 considère que cette modification est une restriction de l’exercice du temps partiel.

L’administration explique que le temps partiel des directeurs d’école entraine des dysfonctionnements importants, mais ne peut nous fournir des exemples concrets.

Le SNUipp-FSU 05 demande, comme c’est le cas actuellement, que les directeurs gardent, par principe, la possibilité d’exercer à temps partiel en restant sur leur poste. Et que, en cas de dysfonctionnement avéré, les situations soient examinées au cas par cas.

D’autre part nous nous interrogeons sur les conséquences sur le mouvement (postes de direction restant vacants à l’issue du mouvement principal : turn-over des directeurs nommés à titre provisoire ?, directeurs n’obtenant pas de poste d’adjoint : refus du temps partiel ou participation au mouvement d’ajustement ?...)

Temps partiels des remplaçants (ZIL et Brigade de formation continue)

Propositions des l’administration :

"Les fonctions de titulaire remplaçant, compte tenu de la difficulté à organiser le service, ne sont pas compatibles avec l’exercice du travail à temps partiel, hormis le mi-temps annualisé.

Par conséquent :

- Temps partiel de droit : les enseignants qui désirent bénéficier d’un temps partiel de droit sur l’année seront amenés, pendant la durée du temps partiel, à ne plus exercer ces fonctions ; une affectation à titre provisoire sur un autre support sera recherchée, ils participeront au mouvement d’ajustement avec leur barème.

- Temps partiel sur autorisation : à l’exception du mi-temps annualisé il ne sera pas autorisé et l’enseignant qui souhaite travailler à temps partiel devra participer au mouvement principal pour rechercher un support qui le lui permette."

Le Snuipp-FSU 05 admet qu’il est difficile d’organiser le service de remplacement si les remplaçants sont à temps partiel. Cependant les dispositions présentes dans la circulaire en vigueur (affectation provisoire sur un autre type de poste lors du 2nd mouvement sans perte de son poste) permet de palier cette difficulté sans pour autant obliger les collègues à renoncer à leurs postes définitifs.

Nous demandons donc que ces dispositions restent en vigueur.

Temps partiels des postes "spécifiques"

Proposition de l’administration :

"Pour certaines fonctions spécifiques telles que maître formateur, conseiller pédagogique, enseignants affectés sur certains postes tels UPE2A, ULIS, SEGPA, postes spécialisés option C, D, F, postes à profil, le travail à temps plein est préférable. Les demandes seront examinées au cas par cas."

Le SNUipp-FSU 05 admet que ces fonctions soient préférentiellement assurées à temps plein, mais demande à ce que l’administration en informe formellement les collègues lorsqu’ils postulent sur ces postes.

L’administration a noté nos remarques et notre refus, en l’état, de ce projet de circulaire. Une nouvelle mouture nous sera présentée, nous vous tiendrons donc informés dès que possible.

 

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