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SNUipp-FSU 05
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http://05.snuipp.fr/spip.php?article465
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Calendriers scolaires 2010/2011 à 2012/2013
jeudi, 27 août 2009
/ SNUipp 05 / Syndicat National Unitaire des Instituteurs, Professeurs des écoles et PEGC, section des Hautes-Alpes
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Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009
Calendriers scolaires 2010/2011 à 2012/2013
Le projet initial présenté au CSE du 1er juillet prévoyait un calendrier 2011/2012 très déséquilibré en raison des élections présidentielles au printemps 2012. La demande du SNUipp d’établir un calendrier plus respectueux des rythmes a été suivie par le ministère qui a repoussé de deux semaines les dates des vacances de printemps.
Le SNUipp se félicite du respect de deux semaines de vacances complètes qui permettent une meilleure prise en considération des rythmes de l’enfant (sauf vacances de Toussaint) et du roulement du zonage.
Le SNUipp a engagé le débat sur la question des rythmes. Avec les autres organisations syndicales et la FCPE, il demande que le ministère organise une réflexion approfondie sur les rythmes scolaires (l’année, la semaine et la journée).
Le Secteur Educatif
Vu articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de l’éducation ; avis du CSE du 1-7-2009
Article 1 - Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.
Article 2 - L’année scolaire s’étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3 - Les académies, à l’exception de celles visées à l’article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d’Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.
Article 4 - Pour toute la durée des années scolaires 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l’éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l’application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l’éducation.
Article 5 - Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l’éducation.
Article 6 - Le directeur général de l’enseignement scolaire, les recteurs d’académie et le chef du service de l’éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 juillet 2009
Le ministre de l’Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement Luc Chatel
Annexe 1 - Année scolaire 2010-2011
| Périodes | Zone A | Zone B | Zone C |
|---|---|---|---|
| Rentrée des enseignants (*) | Mercredi 1er septembre 2010 | Mercredi 1er septembre 2010 | Mercredi 1er septembre 2010 |
| Rentrée scolaire des élèves | Jeudi 2 septembre 2010 | Jeudi 2 septembre 2010 | Jeudi 2 septembre 2010 |
| Toussaint | Samedi 23 octobre 2010 / Jeudi 4 novembre 2010 | Samedi 23 octobre 2010 / Jeudi 4 novembre 2010 | Samedi 23 octobre 2010 / Jeudi 4 novembre 2010 |
| Noël | Samedi 18 décembre 2010 / Lundi 3 janvier 2011 | Samedi 18 décembre 2010 / Lundi 3 janvier 2011 | Samedi 18 décembre 2010 / Lundi 3 janvier 2011 |
| Hiver | Samedi 26 février 2011 / Lundi 14 mars 2011 | Samedi 19 février 2011 / Lundi 7 mars 2011 | Samedi 12 février 2011 / Lundi 28 février 2011 |
| Printemps | Samedi 23 avril 2011 / Lundi 9 mai 2011 | Samedi 16 avril 2011 / Lundi 2 mai 2011 | Samedi 9 avril 2011 Mardi 26 avril 2011 |
| Début des vacances d’été (**) | Samedi 2 juillet 2011 | Samedi 2 juillet 2011 | Samedi 2 juillet 2011 |
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de pré rentrée. (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
| Périodes | Zone A | Zone B | Zone C |
|---|---|---|---|
| Rentrée des enseignants (*) | Vendredi 2 septembre 2011 | Vendredi 2 septembre 2011 | Vendredi 2 septembre 2011 |
| Rentrée scolaire des élèves | Lundi 5 septembre 2011 | Lundi 5 septembre 2011 | Lundi 5 septembre 2011 |
| Toussaint | Samedi 22 octobre 2011 / Jeudi 3 novembre 2011 | Samedi 22 octobre 2011 / Jeudi 3 novembre 2011 | Samedi 22 octobre 2011 / Jeudi 3 novembre 2011 |
| Noël | Samedi 17 décembre 2011 / Mardi 3 janvier 2012 | Samedi 17 décembre 2011 / Mardi 3 janvier 2012 | Samedi 17 décembre 2011 / Mardi 3 janvier 2012 |
| Hiver | Samedi 11 février 2012 / Lundi 27 février 2012 | Samedi 25 février 2012 / Lundi 12 mars 2012 | Samedi 18 février 2012 / Lundi 5 mars 2012 |
| Printemps | Samedi 7 avril 2012 / Lundi 23 avril 2012 | Samedi 21 avril 2012 / Lundi 7 mai 2012 | Samedi 14 avril 2012 / Lundi 30 avril 2012 |
| Début des vacances d’été (**) | Jeudi 5 juillet 2012 | Jeudi 5 juillet 2012 | Jeudi 5 juillet 2012 |
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de pré rentrée. (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
| Périodes | Zone A | Zone B | Zone C |
|---|---|---|---|
| Rentrée des enseignants (*) | Lundi 3 septembre 2012 | Lundi 3 septembre 2012 | Lundi 3 septembre 2012 |
| Rentrée scolaire des élèves | Mardi 4 septembre 2012 | Mardi 4 septembre 2012 | Mardi 4 septembre 2012 |
| Toussaint | Samedi 27 octobre 2012 / Jeudi 8 novembre 2012 | Samedi 27 octobre 2012 / Jeudi 8 novembre 2012 | Samedi 27 octobre 2012 / Jeudi 8 novembre 2012 |
| Noël | Samedi 22 décembre 2012 / Lundi 7 janvier 2013 | Samedi 22 décembre 2012 / Lundi 7 janvier 2013 | Samedi 22 décembre 2012 / Lundi 7 janvier 2013 |
| Hiver | Samedi 23 février 2013 / Lundi 11 mars 2013 | Samedi 16 février 2013 / Lundi 4 mars 2013 | Samedi 2 mars 2013 / Lundi 18 mars 2013 |
| Printemps | Samedi 20 avril 2013 / Lundi 6 mai 2013 | Samedi 13 avril 2013 / Lundi 29 avril 2013 | Samedi 27 avril 2013 / Lundi 13 mai 2013 |
| Début des vacances d’été (**) | Jeudi 4 juillet 2013 | Jeudi 4 juillet 2013 | Jeudi 4 juillet 2013 |
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de pré rentrée. (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.